Mentions légales et conditions d'utilisation du site

Forme juridique : SASU

Capital : 39 000€

Siège social : 5, rue du Paon - ZI de la Romanerie Nord

49124 Saint Barthélémy d'Anjou - France

Tel. : +33 (0)2 41 69 00 93

Mail : contact@a-m-a.fr

SIREN : 432 607 522

La société Assainissement Maine Anjou est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Angers, représentée par son président, la société OUEST PARTENAIRE ASSAINISSEMENT (O.P.A), SAS au capital de 18 000€, dont le siège social est situé au 6 route du Prouau 44980 STE LUCE SUR LOIRE, lui-même représentée par son président Monsieur Laurent Marc.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site internet.

par PictBySim (Simon Raveneau)

49000 Angers - France

tel. : +33 (0)7 81 00 51 90

Site web : www.pictbysim.fr

Email : contact@pictbysim.fr

7 bis rue de Verdun

49630 Mazé - France

tel. : +33 (0)2 41 78 47 05

Site web : www.point-sys.com

Email : webmaster@point-sys.com

La société Assainissement Maine Anjou met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toute modification du site qu'il jugerait utile. Assainissement Maine Anjou n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.a-m-a.fr.

Assainissement Maine Anjou s’efforce de fournir sur le site www.a-m-a.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.a-m-a.fr ne sont pas exhaustives et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis la mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.a-m-a.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

La création de liens hypertextes vers le site « www.a-m-a.fr » est soumise à l'accord préalable du responsable de la publication.

Le site www.a-m-a.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SASU Assainissement Maine Anjou ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La société Assainissement Maine Anjou ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne les garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Assainissement Maine Anjou ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Tout le contenu du présent site www.a-m-a.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Assainissement Maine Anjou à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SASU Assainissement Maine Anjou. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pour des besoins de statistiques, le présent site internet www.a-m-a.fr utilise les services de google analytics, et recueille donc anonymement vos données de navigation afin d'améliorer l'expérience utilisateur lors de votre visite.

Les présentes conditions du site www.a-m-a.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celle-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.